Flash Infos

Procès verbal de la réunion du Conseil de Supervision de l’ITIE-GUINEENote synthèse PTBA 2024PTBA 2024Données ouvertes rapports 2021Annexes Rapport Assoupli ITIE-GUINEE 2021Rapport Assoupli ITIE GUINEE 2021Plan d’intervention – diagnostic de corruption dans le secteur minier guinéenRapport de diagnostic de corruption dans le secteur minier guinéenRapport Annuel d’Activité 2022 du Ministère des Mines et de la GéologieRapport Annuel de Suivi des Progrès – Exercice 2022 de l’ITIE-GUINEE

Category Archives: Rapports

You are here:

Home
Category "Rapports"

Procès Verbal de la réunion de la commission ad hoc du suivi de la validation et les cadres du CPDM

Autre, Publications, Rapports, RapportsBy Ahmed Sékou Koutoubou DIABY 29 septembre 2021

Télécharger (PDF, 1.63Mo)

Arrêté Portant Création, Attribution, Composition et Fonctionnement des Bureaux des Évaluateurs de Quantités et Quantités des Produits Miniers

Autre, Publications, Rapports, RapportsBy Ahmed Sékou Koutoubou DIABY 29 septembre 2021

Télécharger (PDF, 1.95Mo)

Lettre d’affirmation du CPDM sur le respect de la procédure cadastrale dans l’octroi des titres miniers.

Autre, Publications, Rapports, RapportsBy Ahmed Sékou Koutoubou DIABY 27 septembre 2021

Télécharger (PDF, 263KB)

Taxe superficiaire versée par les entreprises extractives aux collectivités locales 4

Autre, Publications, Rapports, RapportsBy Ahmed Sékou Koutoubou DIABY 16 septembre 2021

Télécharger (PDF, 32.89Mo)

Taxe superficiaire versée par les entreprises extractives aux collectivités locales 3

Autre, Publications, Rapports, RapportsBy Ahmed Sékou Koutoubou DIABY 16 septembre 2021

Télécharger (PDF, 7.96Mo)

Taxe superficiaire versée par les entreprises extractives aux collectivités locales 2

Autre, Publications, Rapports, RapportsBy Ahmed Sékou Koutoubou DIABY 16 septembre 2021

Télécharger (PDF, 5.05Mo)

Taxe superficiaire versée par les entreprises extractives aux collectivités locales 1

Autre, Publications, Rapports, RapportsBy Ahmed Sékou Koutoubou DIABY 16 septembre 2021

Télécharger (PDF, 12.45Mo)

Document présentant l’état de remboursement des fonds de l’accord – cadre signé avec la Chine

Autre, Publications, Rapports, RapportsBy Ahmed Sékou Koutoubou DIABY 16 septembre 2021

Télécharger (PDF, 242KB)

Décret D/2020/ No 286 Portant Contenu du Formulaire de Déclaration de Patrimoine

Autre, Publications, Rapports, RapportsBy Ahmed Sékou Koutoubou DIABY 16 septembre 2021

Télécharger (PDF, 1.82Mo)

Décret D 2020/ 072/ Portant déclaration d’actifs ou de patrimoines des personnalités visées à l’article 36 de la Constitution de la République de Guinée

Autre, Publications, Rapports, RapportsBy Ahmed Sékou Koutoubou DIABY 16 septembre 2021

Télécharger (PDF, 2.2Mo)

Procès Verbal de la réunion de la commission ad hoc du suivi de la validation et les cadres du CPDM

Arrêté Portant Création, Attribution, Composition et Fonctionnement des Bureaux des Évaluateurs de Quantités et Quantités des Produits Miniers

Lettre d’affirmation du CPDM sur le respect de la procédure cadastrale dans l’octroi des titres miniers.

Taxe superficiaire versée par les entreprises extractives aux collectivités locales 4

Taxe superficiaire versée par les entreprises extractives aux collectivités locales 3

Taxe superficiaire versée par les entreprises extractives aux collectivités locales 2

Taxe superficiaire versée par les entreprises extractives aux collectivités locales 1

Document présentant l’état de remboursement des fonds de l’accord – cadre signé avec la Chine

Décret D/2020/ No 286 Portant Contenu du Formulaire de Déclaration de Patrimoine

Décret D 2020/ 072/ Portant déclaration d’actifs ou de patrimoines des personnalités visées à l’article 36 de la Constitution de la République de Guinée

Secrétariat exécutif

Éléments clés

Liens utiles

Newsletter

Bien!