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Archives de la catégorie : Autre

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Catégorie "Autre"

Procès Verbal de la réunion de la commission ad hoc du suivi de la validation et les cadres du CPDM

Autre, Publications, Rapports, RapportsPar Ahmed Sékou Koutoubou DIABY 29 septembre 2021

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Arrêté Portant Création, Attribution, Composition et Fonctionnement des Bureaux des Évaluateurs de Quantités et Quantités des Produits Miniers

Autre, Publications, Rapports, RapportsPar Ahmed Sékou Koutoubou DIABY 29 septembre 2021

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Lettre d’affirmation du CPDM sur le respect de la procédure cadastrale dans l’octroi des titres miniers.

Autre, Publications, Rapports, RapportsPar Ahmed Sékou Koutoubou DIABY 27 septembre 2021

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Taxe superficiaire versée par les entreprises extractives aux collectivités locales 4

Autre, Publications, Rapports, RapportsPar Ahmed Sékou Koutoubou DIABY 16 septembre 2021

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Taxe superficiaire versée par les entreprises extractives aux collectivités locales 3

Autre, Publications, Rapports, RapportsPar Ahmed Sékou Koutoubou DIABY 16 septembre 2021

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Taxe superficiaire versée par les entreprises extractives aux collectivités locales 2

Autre, Publications, Rapports, RapportsPar Ahmed Sékou Koutoubou DIABY 16 septembre 2021

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Taxe superficiaire versée par les entreprises extractives aux collectivités locales 1

Autre, Publications, Rapports, RapportsPar Ahmed Sékou Koutoubou DIABY 16 septembre 2021

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Document présentant l’état de remboursement des fonds de l’accord – cadre signé avec la Chine

Autre, Publications, Rapports, RapportsPar Ahmed Sékou Koutoubou DIABY 16 septembre 2021

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Décret D/2020/ No 286 Portant Contenu du Formulaire de Déclaration de Patrimoine

Autre, Publications, Rapports, RapportsPar Ahmed Sékou Koutoubou DIABY 16 septembre 2021

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Décret D 2020/ 072/ Portant déclaration d’actifs ou de patrimoines des personnalités visées à l’article 36 de la Constitution de la République de Guinée

Autre, Publications, Rapports, RapportsPar Ahmed Sékou Koutoubou DIABY 16 septembre 2021

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Procès Verbal de la réunion de la commission ad hoc du suivi de la validation et les cadres du CPDM

Arrêté Portant Création, Attribution, Composition et Fonctionnement des Bureaux des Évaluateurs de Quantités et Quantités des Produits Miniers

Lettre d’affirmation du CPDM sur le respect de la procédure cadastrale dans l’octroi des titres miniers.

Taxe superficiaire versée par les entreprises extractives aux collectivités locales 4

Taxe superficiaire versée par les entreprises extractives aux collectivités locales 3

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Taxe superficiaire versée par les entreprises extractives aux collectivités locales 1

Document présentant l’état de remboursement des fonds de l’accord – cadre signé avec la Chine

Décret D/2020/ No 286 Portant Contenu du Formulaire de Déclaration de Patrimoine

Décret D 2020/ 072/ Portant déclaration d’actifs ou de patrimoines des personnalités visées à l’article 36 de la Constitution de la République de Guinée

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