Texte relatif à la nomination des membres du comité de pilotage de L’ITIE-GUINEE Autre, Publications, Rapports, RapportsBy Ahmed Sékou Koutoubou DIABY29 septembre 2021Télécharger (PDF, 580KB)
Texte relatif à la composition du comité de pilotage de L’ITIE-GUINEE Autre, Publications, Rapports, RapportsBy Ahmed Sékou Koutoubou DIABY29 septembre 2021Télécharger (PDF, 514KB)
Évaluation du plan d’action de la mise en œuvre des mesures correctives post validation Autre, Publications, Rapports, RapportsBy Ahmed Sékou Koutoubou DIABY29 septembre 2021Télécharger (PPTX, 74KB)
Procès Verbal de la réunion de la commission ad hoc du suivi de la validation et les cadres du CPDM Autre, Publications, Rapports, RapportsBy Ahmed Sékou Koutoubou DIABY29 septembre 2021Télécharger (PDF, 1.63Mo)
Arrêté Portant Création, Attribution, Composition et Fonctionnement des Bureaux des Évaluateurs de Quantités et Quantités des Produits Miniers Autre, Publications, Rapports, RapportsBy Ahmed Sékou Koutoubou DIABY29 septembre 2021Télécharger (PDF, 1.95Mo)
Lettre d’affirmation du CPDM sur le respect de la procédure cadastrale dans l’octroi des titres miniers. Autre, Publications, Rapports, RapportsBy Ahmed Sékou Koutoubou DIABY27 septembre 2021Télécharger (PDF, 263KB)
Taxe superficiaire versée par les entreprises extractives aux collectivités locales 4 Autre, Publications, Rapports, RapportsBy Ahmed Sékou Koutoubou DIABY16 septembre 2021Télécharger (PDF, 32.89Mo)
Taxe superficiaire versée par les entreprises extractives aux collectivités locales 3 Autre, Publications, Rapports, RapportsBy Ahmed Sékou Koutoubou DIABY16 septembre 2021Télécharger (PDF, 7.96Mo)
Taxe superficiaire versée par les entreprises extractives aux collectivités locales 2 Autre, Publications, Rapports, RapportsBy Ahmed Sékou Koutoubou DIABY16 septembre 2021Télécharger (PDF, 5.05Mo)
Taxe superficiaire versée par les entreprises extractives aux collectivités locales 1 Autre, Publications, Rapports, RapportsBy Ahmed Sékou Koutoubou DIABY16 septembre 2021Télécharger (PDF, 12.45Mo)