Rapports 2014 et 2015 présentés lors de la mission de dissémination
Résumé des Rapports 2014 et 2015
Nouvelle procédure cadastrale
ARRETE A/2016/5002/MMG/SGG
PORTANT MISE EN PLACE D’UNE NOUVELLE PROCÉDURE CADASTRALE
Code des collectivités locales
Texte de loi portant
Code des collectivités locales
Décret relatif à l’application des dispositions financières du code minier
DECRET D /2014/013/PRG/SGG
Décret relatif à l’application des dispositions financières du code minier
Arrêté conjoint fixant droit et taxes 2016
Arrêté conjoint A/20../6074/MEF/MMG/SGG
Fixant les taux et tarifs des droits fixes, des taxes et redevances résultant de l’octroi, du renouvellement, de la prorogation, du transfert et/ou de l’amodiation des titres miniers et autorisations.
Décret modalité de Constitution et Gestion du FODEL
DECRET D/2017 285/PRG/SGG
PORTANT MODALITE DE CONSTITUTION ET DE GESTION DU FONDS DE DEVELOPPMENT ECONOMIQUE LOCAL « FODEL »
Décret de nomination de SGMMG au CP de l’ITIE/GUINEE
DÉCRET D/2016/215/PRG/SGG
PORTANT NOMINATION DE CADRES
AU MINISTÈRE DES MINES ET DE LA GÉOLOGIE
Lettre de désignation de Dr Alpha Abdoulaye DIALLO CNOSCG au CP de l’ITIE/GUINEE
A
Monsieur le Secrétaire Exécutif de l’ITIE/GUINEE
Lettre de désignation de Moussa MAGASSOUBA SAG au CP de L’ITIE/GUINEE
A
Monsieur le Secrétaire Permanent de l’ITIE/GUINEE
Lettre de désignation de Mohamed SIKHE DND au CP de l’ITIE/GUINEE
Le Ministre
A
Mr le Secrétaire Général du Ministère des Mines et de la Géologie